Merci beaucoup pour vos retours !! Pour le deuxième je pensais qu’il ne fallait pas faire l’accord, les droits patrimoniaux pour les auteurs en général..

Je te / vous en prie. 🙂

Oui, contrairement à la première phrase, la présence de l’article rend la formulation ambiguë.  Elle ne le serait plus avec un pluriel : les droits patrimoniaux des auteurs.
S’il s’agit donc de désigner non tes / vos droits patrimoniaux, mais ceux des auteurs en général, on ne fera pas l’accord.

Merci à toi 😉

Voici le texte en entier pour te donner une idée 🙂 à la base c’est un « texte type  » qui est au masculin.

« Je confirme par la présente être l’auteure et la titulaire unique et exclusive des droits d’auteur attachés à l’œuvre publiée à l’adresse X.
Je donne mon autorisation pour publier cette œuvre sous la licence Y.
Je comprends qu’en faisant cela je permets à quiconque d’utiliser mon œuvre, y compris dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposées par la licence.
Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon œuvre, et garder le droit d’être citée pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d’autres pourront faire ne me seront pas attribuées.
Je suis consciente qu’une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l’auteur, et je garde la capacité d’agir envers quiconque n’emploierait pas ce travail d’une manière autorisée, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque déposée, etc.
Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que l’image est susceptible d’être conservée de manière permanente par n’importe quel projet de Z. »

Le doute est ôté, il s’agit en effet là encore d’un énoncé générique, on laisse donc auteur au masculin. 🙂

Merci à vous, a contrario de cette phrase qui n’est pas un énoncé générique :

« Je suis consciente de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon œuvre, et garder le droit d’être citée pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. »

🙂

Exactement, dans cette phrase, citée renvoie au sujet (féminin, singulier, donc accord au féminin singulier) : Je suis consciente  que je garde le droit d’être (moi) citée.

Mais on aurait un énoncé générique, sans accord, avec par exemple :
Le droit d’être cité lors de chaque utilisation de l’œuvre fait partie des droits moraux des auteurs.

Edit – à tout bien réfléchir, je pense finalement que  dans la phrase extraite du contrat, cité peut s’interpréter aussi bien comme référant à  je (auquel cas on fait l’accord selon le sexe de la personne à qui réfère ce je), qu’aux auteurs en général (auquel cas, on laisse au masculin singulier).
Cela dit, il me semble que l’accord « passe mieux » que le non accord, qui risque d’être interprété non comme la marque d’un énoncé générique, mais comme une faute d’orthographe.