accord

Bonjour, je sollicite votre aide pour cette phrase.
Est-ce le véhicule qui est assuré ou l’entreprise (assurée).
Dans le doute, est-ce que le principe de la proximité peut être appliqué pour l’accord ?

« Cet accident impliquait un poids lourd immatriculé XXXXX de l’Entreprise Y., assuré(e) auprès de la Compagnie WWW. »

D’avance merci.

Cordialement.

LIBANE Érudit Demandé le 6 juin 2024 dans Accords

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3 réponse(s)
 

Je ne suis pas spécialiste d’assurance mais je suppose que ce sont les véhicules qui sont assurés, la société a d’autres assurances.

joelle Grand maître Répondu le 6 juin 2024

Dans la phrase telle que présentée (un constat apparemment), ce qui importe c’est l’assurance au tiers du véhicule en cause telle que matérialisée par la « carte verte » détenue par le propriétaire du véhicule.
Faute d’autres informations, c’est donc le poids lourd dont on parle et l’accord se fait au masculin. À l’écrit, la virgule qui suit le nom de l’entreprise isole d’ailleurs bien l’adjectif assuré du mot qui le précède. Il se rapporte alors au nom qui est plus loin.

Chambaron Grand maître Répondu le 6 juin 2024

Bonsoir,
Le véhicule est assuré. C’est toujours l’objet qui est assuré, sauf pour les
assurances dites de personnes auquel cas, c’est la personne physique ou morale (société) qui l’est, pour les événement pouvant l’affecter (perte d’exploitation, maladie, etc.)
La société est le « preneur d’assurance ».

Ouatitm Grand maître Répondu le 6 juin 2024

Bien vu et bien dit.

le 6 juin 2024.

merci à tous pour vos réponses. C’est clair.

le 7 juin 2024.

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